PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCESDE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITEDES BENEFICIAIRES DU RSA.ACTIONS SPECIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCESDE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A L'APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT -TERRITOIRE 68 - POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/04/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI - MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES NOUVEAUX ENTRANTS DANS LE DISPOSITIF RSA AU TITRE DE L'EXERCICE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, LE CCAS DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT ET GESTION DU DISPOSITIF - ANNEE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2022-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT, L'AIDE À LA GESTION LOCATIVEET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA - SUBVENTIONS DE FONTIONNEMENT ET ACTIONS SPECIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'ASSOCIATION AMITEL ET RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DISPOSITIF CAP'LOJI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT -CONTRIBUTIONS AU FSL 2023 - TERRITOIRES 67 ET 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA - ACTIONS SPÉCIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D'INSERTION ET LOGEMENT POUR LES JEUNES - ANNEE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2023 AVEC LES FOURNISSEURS D'ENERGIE PORTANT PARTICIPATION FINANCIERE AU FONDS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITEDES BENEFICIAIRES DU RSA.ACTIONS SPECIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC FRANCE ACTIVE ALSACEPOUR DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE ET ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/06/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITEDES BENEFICIAIRES DU RSA.ACTIONS SPECIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/04/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'INSERTIONMONTÉE EN COMPÉTENCES DES BRSA ET DIAGNOSTICS MOBILITÉ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2023
- Rapporteur : Mme Patricia BOHN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2023
- Rapporteur : M. Robin CLAUSS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI : MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE L'ANNÉE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT FSL DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ ET L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SUBVENTIONS DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) GERE PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE POUR L'ANNEE 2022 AU TITRE DES CREDITS DE SOUS REALISATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI : PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION POUR UN DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE DE 6 MOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE ET L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : PARCOURS SANS COUTURE VERS LE METIER DE PAYSAGISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES NOUVEAUX ENTRANTS DANS LE DISPOSITIF RSA AU TITRE DE L'EXERCICE 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS SOCIAL EUROPEEN - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M. Robin CLAUSS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT DU DISPOSITIF - ANNÉE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME D'ACTIONS CONVERGENCE EN CHARGE DE L'ACCOMPAGNEMENT À L'EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA AU SEIN DES CHANTIERS D'INSERTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/11/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D'INSERTION ET LOGEMENT JEUNES - ANNÉE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU DÉVELOPPEMENT DU PROJET KALEIDOSCOOP
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2022 - RENOUVELLEMENT DE LA CONTRIBUTION DE LA CEA AUPRÈS DES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN, GESTIONNAIRES COMPTABLES ET FINANCIERS DES FSL 67 ET 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI: MISE EN OEUVRE DU COMITE DES USAGERS DU RSA ET INDEMNISATION DES PARTICIPANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : Mme Patricia BOHN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace